Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$214 Ko - 2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/151
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-137 Détermination de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois
$302 Ko - 2018-137 Détermination de l\'intérêt communautaire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
302 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/152
Sujet : structure administrative / transfert de compétences
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l'Arbre Sec (SNAS) d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2019
$187 Ko - 2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l\'Arbre Sec (SNAS) d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/153
Sujet : installation sportive / transfert de compétences
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury
99 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/154
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l'Auxerrois
$113 Ko - 2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/155
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des organismes extérieurs
$157 Ko - 2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des organismes extérieurs (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/156
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l'Auxerrois
$144 Ko - 2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/157
Sujet : conseil communautaire / élu / personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-143 Modification des représentants au sein de l'Office auxerrois de l'habitat
$116 Ko - 2018-143 Modification des représentants au sein de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/158
Sujet : conseil communautaire / élu / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry
$108 Ko - 2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/159
Sujet : conseil communautaire / élu / transfert de compétences
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois
$110 Ko - 2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d\'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/160
Sujet : conseil communautaire / élu / structure administrative
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au département de l'Yonne
$155 Ko - 2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage au département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/161
Sujet : patrimoine culturel / construction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d'Arcy
$111 Ko - 2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d\'Arcy (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/162
Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne) / Bois-d'Arcy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe " Mobilité durable "
$103 Ko - 2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe \' Mobilité durable \' (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/163
Sujet : finances locales / transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-149 Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019
$167 Ko - 2018-149 Autorisation relative aux dépenses d\'investissement avant le vote du budget primitif 2019 (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-150 Versement d'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019
$102 Ko - 2018-150 Versement d\'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019 (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/165
Sujet : finances locales / animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-151 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l'EPIC " Office du tourisme de l'agglomération auxerroise " pour l'année 2019
$139 Ko - 2018-151 Versement d\'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l\'EPIC \' Office du tourisme de l\'agglomération auxerroise \' pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/166
Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019
$318 Ko - 2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
318 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/167
Sujet : finances locales / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018
139 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/168
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-154 Avenant n° 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$203 Ko - 2018-154 Avenant n° 2 au protocole d\'accord de mise en oeuvre de l\'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/169
Sujet : personnel / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-155 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois
$152 Ko - 2018-155 Convention de mise à disposition d\'un agent de la communauté de l\'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/170
Sujet : personnel / structure administrative
Organisme : Société publique locale du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois
$154 Ko - 2018-156 Convention de mise à disposition d\'un agent de la communauté de l\'Auxerrois pour l\'Office de tourisme de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/171
Sujet : personnel / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019
839 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/172
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois
$954 Ko - 2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
954 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/173
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance
175 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/174
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89
$142 Ko - 2018-160 Avenant au contrat d\'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89 (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/175
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne
$196 Ko - 2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires \' Les Boutisses \' aux Plaines de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/176
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté
$146 Ko - 2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/177
Sujet : action économique
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre
$161 Ko - 2018-163 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/178
Sujet : conditions du travail / commerce
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny
$193 Ko - 2018-164 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)$
193 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/179
Sujet : conditions du travail / commerce
Organisme : Perrigny (Yonne)
Lieu : Perrigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau
$180 Ko - 2018-165 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/180
Sujet : conditions du travail / commerce
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-166 NON NUMERISÉ
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/181
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019
$134 Ko - 2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d\'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l\'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/182
Sujet : urbanisme / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public
$177 Ko - 2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/183
Sujet : urbanisme
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018
$175 Ko - 2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d\'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d\'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018 (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/184
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés
$173 Ko - 2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d\'un programme opérationnel de prévention et d\'accompagnement en copropriétés (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/185
Sujet : immobilier / habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat
$130 Ko - 2018-171 Transfert de la garantie d\'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/186
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Logiléo (Vichy ; 1955-2018) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois
$167 Ko - 2018-172 Acquisition de l\'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l\'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/187
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fraternité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois
$151 Ko - 2018-173 Acquisition de l\'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l\'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/188
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017
113 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/189
Sujet : commande publique / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre
$145 Ko - 2018-175 Pôle d\'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage de la Communauté de l\'Auxerrois à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/190
Sujet : transport en commun
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
$171 Ko - 2018-176 Pôle d\'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
171 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/191
Sujet : transport en commun
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux
149 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/192
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy
155 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/193
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Les Chaumes (Gurgy, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain
$149 Ko - 2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation de la déchèterie de Pourrain (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/194
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Pourrain, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy
$154 Ko - 2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation des déchèteries de Gy l\'Evêque et de Val de Mercy (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/195
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes
$240 Ko - 2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l\'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes (ouvre la visionneuse)$
240 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/196
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / lrancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelotte (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021
$236 Ko - 2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l\'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021 (ouvre la visionneuse)$
236 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/197
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019
$146 Ko - 2018-183 Service Public d\'Assainissement Non Collectif – Redevance d\'assainissement non collectif 2019 (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/198
Sujet : traitement des eaux usées / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable
$191 Ko - 2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/199
Sujet : eau potable / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40
123 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/200
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-186 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 43
129 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/201
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-187 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AD 94
132 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/202
Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d'alimentation de captage
$386 Ko - 2018-188 Politique communautaire de préservation des captages – Charte locale bassin d\'alimentation de captage (ouvre la visionneuse)$
386 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/203
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-189 Convention d'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l'Office National des Forêts
$108 Ko - 2018-189 Convention d\'occupation en forêt domaniale de Thureau du Bard pour le passage de canalisation avec l\'Office National des Forêts (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/204
Sujet : réseau de distribution / domaine public
Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-190 Travaux d'eau potable - Convention d'encastrement de compteur de comptage
$118 Ko - 2018-190 Travaux d\'eau potable - Convention d\'encastrement de compteur de comptage (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/205
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2018-191 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
855 Ko
Date : 20 décembre 2018
Cote : 18 WCA 2018/206
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-001 Modification de la délégation du conseil communautaire au président
268 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/001
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-002 Modification du règlement intérieur de la CLECT
133 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/002
Sujet : transfert de compétences / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l'acquisition du lot n° 17 de l'immeuble Clemenceau
$134 Ko - 2019-003 Retrait de la délibération n° 2015-064 du 17 juin 2015 portant sur l\'acquisition du lot n° 17 de l\'immeuble Clemenceau (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/003
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme
$159 Ko - 2019-004 Retrait de la délibération n° 2018-166 du 20 décembre 2018 portant sur l\'avenant n° 2 à la convention PLU-RLP afin de permettre la prolongation de la convention avant le transfert effectif de la compétence urbanisme (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/004
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l'équipement " déchetterie Val-de-Mercy "
$167 Ko - 2019-005 Convention de transfert de personnel suite à la restitution de l\'équipement \' déchetterie Val-de-Mercy \' (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/005
Sujet : personnel / traitement des déchets
Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne
$154 Ko - 2019-006 Adhésion au groupement relatif au contrat d\'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/006
Sujet : personnel / assurance sociale
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-007 Mise en place d'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires
$255 Ko - 2019-007 Mise en place d\'une indemnité de départ volontaire pour les agents communautaires (ouvre la visionneuse)$
255 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/007
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-008 Attribution de compensation provisoire versée aux communes
138 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/008
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d'encaissement et de reversement
$237 Ko - 2019-009 Taxe de séjour et taxe additionnelle : nouvelles modalités d\'encaissement et de reversement (ouvre la visionneuse)$
237 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/009
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-010 Débat annuel sur la politique d'urbanisme de l'agglomération
$111 Ko - 2019-010 Débat annuel sur la politique d\'urbanisme de l\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/010
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-011 Demande de réalisation d'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d'Auxerre
$161 Ko - 2019-011 Demande de réalisation d\'une étude préalable à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/011
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-012 Actualisation de la liste des membres de la Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)
166 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/012
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale de Site patrimoine remarquable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-013 Aide à l'immobilier d'entreprise – Attribution à l'entreprise ALPE
$220 Ko - 2019-013 Aide à l\'immobilier d\'entreprise – Attribution à l\'entreprise ALPE (ouvre la visionneuse)$
220 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/013
Sujet : action économique
Organisme : Application liquide de peinture électrostatique (Auxerre ; 2007-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-014 Interconnexion Chitry-Quenne – Acquisition de la parcelle ZE 267
152 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/014
Sujet : propriété publique / immobilier / eau potable
Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l'Environnement)
$160 Ko - 2019-015 Adhésion au réseau ASCOMADE (ASsociation des COllectivités pour la MAîtrise des Déchets et de l\'Environnement) (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/015
Sujet : traitement des déchets / environnement / association
Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-016 Adhésion à l'association Terres en ville
$191 Ko - 2019-016 Adhésion à l\'association Terres en ville (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/016
Sujet : association / agriculture
Organisme : Terres en ville (Paris)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-017 Adoption du procès-verbal de transfert des installations, transfert des actifs et des emprunts de la Communauté des communes du Pays Coulangeois affectés au service public de gestion des déchets
164 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/017
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / immobilier / finances locales
Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-018 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
356 Ko
Date : 14 février 2019
Cote : 18 WCA 2019/018
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-019 Débat d'orientations budgétaires 2019
$767 Ko - 2019-019 Débat d\'orientations budgétaires 2019 (ouvre la visionneuse)$
767 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/019
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l'habitat
$840 Ko - 2019-020 Arrêt du projet de Programme local de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
840 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/020
Sujet : habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d'eau potable
$1489 Ko - 2019-021 Programme des travaux 2019 à réaliser sur le réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
1489 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/021
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-022 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention financière avec le Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne
$737 Ko - 2019-022 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'Énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
737 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/022
Sujet : eau potable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-023 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention à titre gracieux d'occupation de la parcelle section ZE 202
$685 Ko - 2019-023 Interconnexion Chitry-Quenne – Convention à titre gracieux d\'occupation de la parcelle section ZE 202 (ouvre la visionneuse)$
685 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/023
Sujet : eau potable / immobilier
Lieu : Chitry (Yonne, France) / Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-024 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2018
$752 Ko - 2019-024 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
752 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/024
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-025 Désaffiliation de la Communauté de l'Auxerrois au Centre de gestion de l'Yonne à compter du 1er janvier 2020
$1008 Ko - 2019-025 Désaffiliation de la Communauté de l\'Auxerrois au Centre de gestion de l\'Yonne à compter du 1er janvier 2020 (ouvre la visionneuse)$
1008 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/025
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-026 Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
$1373 Ko - 2019-026 Liste des emplois pouvant ouvrir droit à l\'attribution d\'un logement de fonction pour nécessité absolue de service (ouvre la visionneuse)$
1373 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/026
Sujet : personnel / logement de fonction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-027 Adhésion à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)
$1050 Ko - 2019-027 Adhésion à l\'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP) (ouvre la visionneuse)$
1050 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/027
Sujet : administration générale
Organisme : Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (Paris ; 2004-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-028 Avenant à la convention de mise à disposition du service Archives du CDG89 pour intervention sur les archives de la Communauté de communes du Pays Coulangeois
725 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/028
Sujet : patrimoine culturel
Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne ; 1999-2016) / Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-029 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
1280 Ko
Date : 14 mars 2019
Cote : 18 WCA 2019/029
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-030 Budget primitif 2019 – Budget principal et budgets annexes
1255 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/030
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-031 Vote des taux ménages 2019
996 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/031
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-032 Vote du taux Cotisation foncière des entreprises (CFE) 2019
778 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/032
Sujet : fiscalité professionelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-033 Vote des taux de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019
$1314 Ko - 2019-033 Vote des taux de Taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019 (ouvre la visionneuse)$
1314 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/033
Sujet : fiscalité / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-034 Cotisations-participations au titre de l'année 2019
$1440 Ko - 2019-034 Cotisations-participations au titre de l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
1440 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/034
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-035 Création d'un nouveau tarif au Stade nautique de l'Arbre-Sec
$635 Ko - 2019-035 Création d\'un nouveau tarif au Stade nautique de l\'Arbre-Sec (ouvre la visionneuse)$
635 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/035
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-036 Convention 2019-2021 avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne (CMARB) section Yonne, pour la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur de l'artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$1169 Ko - 2019-036 Convention 2019-2021 avec la Chambre de métiers et de l\'artisanat de Bourgogne (CMARB) section Yonne, pour la mise en oeuvre du plan d\'actions en faveur de l\'artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1169 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/036
Sujet : artisanat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-037 Convention de partenariat 2019 avec la Jeune Chambre Économique (JCE) pour la mise en oeuvre d'actions sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$958 Ko - 2019-037 Convention de partenariat 2019 avec la Jeune Chambre Économique (JCE) pour la mise en oeuvre d\'actions sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
958 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/037
Sujet : action économique
Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-038 Prescription de la révision allégée du Plan local d'urbanisme de Lindry
$1149 Ko - 2019-038 Prescription de la révision allégée du Plan local d\'urbanisme de Lindry (ouvre la visionneuse)$
1149 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/038
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-039 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne
$1589 Ko - 2019-039 Approbation du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne (ouvre la visionneuse)$
1589 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/039
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-040 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Champs-sur-Yonne
$1367 Ko - 2019-040 Instauration d\'un droit de préemption urbain sur la commune de Champs-sur-Yonne (ouvre la visionneuse)$
1367 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/040
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-041 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Branches
$1556 Ko - 2019-041 Approbation du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Branches (ouvre la visionneuse)$
1556 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/041
Sujet : urbanisme
Organisme : Branches (Yonne)
Lieu : Branches (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-042 Instauration d'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches
$1383 Ko - 2019-042 Instauration d\'un droit de préemption urbain sur la commune de Branches (ouvre la visionneuse)$
1383 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/042
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Branches (Yonne)
Lieu : Branches (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-043 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne (CAUE)
$994 Ko - 2019-043 Convention d\'accompagnement du Conseil d\'architecture, d\'urbanisme et de l\'environnement de l\'Yonne (CAUE) (ouvre la visionneuse)$
994 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/043
Sujet : urbanisme
Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-044 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne (ADIL)
$1113 Ko - 2019-044 Convention d\'accompagnement de l\'Agence départementale d\'information sur le logement de l\'Yonne (ADIL) (ouvre la visionneuse)$
1113 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/044
Sujet : logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-045 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l'Yonne à Auxerre
$1287 Ko - 2019-045 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de restructuration et de mise en conformité incendie et accessibilité pour la Résidence des jeunes de l\'Yonne à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1287 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/045
Sujet : finances locales / foyer
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence jeunes de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-046 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre
$1307 Ko - 2019-046 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de construction de 22 logements locatifs sociaux à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1307 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/046
Sujet : finances locales / logement social
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-047 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables
$946 Ko - 2019-047 Modification du règlement d\'intervention du programme logements durables (ouvre la visionneuse)$
946 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/047
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-048 Abrogation du règlement d'intervention de l'aide à l'accession à la propriété dans le neuf
$911 Ko - 2019-048 Abrogation du règlement d\'intervention de l\'aide à l\'accession à la propriété dans le neuf (ouvre la visionneuse)$
911 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/048
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$1370 Ko - 2019-049 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Mission locale de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1370 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/049
Sujet : emploi
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
$1302 Ko - 2019-050 Convention de partenariat 2019-2020 entre la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1302 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/050
Sujet : emploi
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d'accessibilité – Agenda d'accessibilité programmée
$990 Ko - 2019-051 Demande de prorogation du Schéma directeur d\'accessibilité – Agenda d\'accessibilité programmée (ouvre la visionneuse)$
990 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/051
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise de son domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert de déchets ménagers
$1234 Ko - 2019-052 Site des Cassoirs à Auxerre – Avenant n° 3 – Mise à disposition par la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois d\'une emprise de son domaine public pour l\'aménagement d\'un centre de transfert de déchets ménagers (ouvre la visionneuse)$
1234 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/052
Sujet : propriété publique / traitement des déchets
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d'une emprise du domaine public de la Ville d'Auxerre pour l'exploitation d'un centre de transfert des déchets ménagers
$1228 Ko - 2019-053 Site des Cassoirs à Auxerre – Mise à disposition par la Communauté de l\'Auxerrois à société Suez RV Centre Est d\'une emprise du domaine public de la Ville d\'Auxerre pour l\'exploitation d\'un centre de transfert des déchets ménagers (ouvre la visionneuse)$
1228 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/053
Sujet : propriété publique / traitement des déchets
Organisme : Suez recyclage et valorisation Centre-Est
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-054 Création d'emplois saisonniers
$1239 Ko - 2019-054 Création d\'emplois saisonniers (ouvre la visionneuse)$
1239 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/054
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$886 Ko - 2019-055 Création de commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
886 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/055
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission administrative paritaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$792 Ko - 2019-056 Création de commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
792 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/056
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative paritaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-057 Création d'un comité technique commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$964 Ko - 2019-057 Création d\'un comité technique commun entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
964 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/057
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-058 Actualisation de la participation aux repas et avenant à la convention
982 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/058
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-059 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
1002 Ko
Date : 4 avril 2019
Cote : 18 WCA 2019/059
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-060 Compte administratif 2018 budget principal et budget annexes – Approbation
1519 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/060
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-061 Compte de gestion 2018 budget principal et budget annexes – Approbation
699 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/061
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-062 Affectation du résultat 2018 budget principal et budgets annexes – Approbation
699 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/062
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-063 Budget supplémentaire 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
1060 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/063
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-064 Convention-cadre – Organisme intermédiaire axe urbain programme opérationnel FEDER-PSE Bourgogne 2014-2020 – Avenant n° 1
1445 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/064
Sujet : finances locales / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l'entretien de la voirie 2019
$808 Ko - 2019-065 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l\'Évêque pour le ravalement du mur du cimetière et l\'entretien de la voirie 2019 (ouvre la visionneuse)$
808 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/065
Sujet : finances locales / cimetière / réseau routier
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la réalisation d'un escalier du lotissement du Vigneau
$803 Ko - 2019-066 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l\'Évêque pour la réalisation d\'un escalier du lotissement du Vigneau (ouvre la visionneuse)$
803 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/066
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Lotissement du Vigneau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-067 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du lavoir de Montallery
797 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/067
Sujet : finances locales / lavoir
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Lavoir de Montallery
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-068 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Venoy pour les travaux du groupe scolaire
800 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/068
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy, Groupe scolaire de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l'école et l'acquisition de divers matériels pour l'accessibilité des locaux communaux
$840 Ko - 2019-069 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour l\'acquisition de matériel et logiciel informatique pour l\'école et l\'acquisition de divers matériels pour l\'accessibilité des locaux communaux (ouvre la visionneuse)$
840 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/069
Sujet : finances locales / système d'information / personne handicapée
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu : Villefargeau, École de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l'aménagement des quais de l'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière
$792 Ko - 2019-070 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelottes pour l\'aménagement des quais de l\'Yonne côté Irancy et reprise des allées principales du cimetière (ouvre la visionneuse)$
792 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/070
Sujet : finances locales / port fluvial / cimetière
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes, Cimetière de (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
$2111 Ko - 2019-071 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision (ouvre la visionneuse)$
2111 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/071
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-072 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et la commune d'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion
$1270 Ko - 2019-072 Modalités d\'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l\'Auxerrois et la commune d\'Auxerre du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019 – Convention de gestion (ouvre la visionneuse)$
1270 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/072
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Auxerre (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-073 Plan local d'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée
$942 Ko - 2019-073 Plan local d\'urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
942 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/073
Sujet : urbanisme
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-074 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation
$111 Ko - 2019-074 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Augy – Approbation (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/074
Sujet : urbanisme
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d'Augy – Instauration
$1237 Ko - 2019-075 Droit de préemption urbain sur la commune d\'Augy – Instauration (ouvre la visionneuse)$
1237 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/075
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$788 Ko - 2019-076 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
788 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/076
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-077 Compétence développement économique pour la création, l'aménagement, l'entretien et gestion de zones d'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés
$1179 Ko - 2019-077 Compétence développement économique pour la création, l\'aménagement, l\'entretien et gestion de zones d\'activité économique – Adoption de procès-verbaux de mise à disposition des biens affectés (ouvre la visionneuse)$
1179 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/077
Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-078 Zones d'activités économiques – Convention de gestion
$1288 Ko - 2019-078 Zones d\'activités économiques – Convention de gestion (ouvre la visionneuse)$
1288 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/078
Sujet : action économique / zone d'activités / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d'intervention
$1138 Ko - 2019-079 Compétence commerce – Validation des règlements d\'intervention (ouvre la visionneuse)$
1138 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/079
Sujet : commerce
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$991 Ko - 2019-080 Boutique tremplin Pyneau Prunutz – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
991 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/080
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Pyneau Prunutz (Chablis ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise
$832 Ko - 2019-081 Société Terre de chimie – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise (ouvre la visionneuse)$
832 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/081
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Terre de chimie (Appoigny ; 2009-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-082 Association GISAéro – Attribution d'une aide financière
$888 Ko - 2019-082 Association GISAéro – Attribution d\'une aide financière (ouvre la visionneuse)$
888 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/082
Sujet : finances locales / action économique / association / construction aéronautique
Organisme : Groupement icaunais de la sous-traitance aéronautique : GISAéro (Auxerre ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-083 " AuxR_Parc " – Parc d'activités à Appoigny – Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)
$1216 Ko - 2019-083 \' AuxR_Parc \' – Parc d\'activités à Appoigny – Approbation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT) (ouvre la visionneuse)$
1216 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/083
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-084 Litige avec la société ACE BTP Ingeneery – Validation du protocole transactionnel
1397 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/084
Sujet : zone d'activités / contentieux administratif
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-085 Occupation de l'annexe de la halle Guilliet – Convention d'occupation constitutive de droits réels avec la Ville d'Auxerre
$975 Ko - 2019-085 Occupation de l\'annexe de la halle Guilliet – Convention d\'occupation constitutive de droits réels avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
975 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/085
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Vestiaire Guilliet (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-086 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l'Yonne – Convention de groupement de commande
$812 Ko - 2019-086 Maintenance des pylônes de téléphonie mobile situés sur le territoire du département de l\'Yonne – Convention de groupement de commande (ouvre la visionneuse)$
812 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/086
Sujet : commande publique / télécommunications
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-087 Délégation du service public des transports – Rapports d'activités pour l'exercice 2018
$694 Ko - 2019-087 Délégation du service public des transports – Rapports d\'activités pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
694 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/087
Sujet : commande publique / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-088 Vélo route du Tour de Bourgogne – Modification du tracé entre Auxerre et Monéteau
791 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/088
Sujet : liaison douce
Lieu : Tour de Bourgogne à vélo -- Auxerre-Monéteau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-089 " Action Cœur de Ville " – Convention Action Logement
$1083 Ko - 2019-089 \' Action Cœur de Ville \' – Convention Action Logement (ouvre la visionneuse)$
1083 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/089
Sujet : politique de la ville / logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-090 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2019 et attribution des subventions
$1036 Ko - 2019-090 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation 2019 et attribution des subventions (ouvre la visionneuse)$
1036 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/090
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-091 Service public d'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018
$656 Ko - 2019-091 Service public d\'enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
656 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/091
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-092 Utilisation des déchèteries de Gy-l'Évêque et de Val-de-Mercy – Avenant à la coopération de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre
$867 Ko - 2019-092 Utilisation des déchèteries de Gy-l\'Évêque et de Val-de-Mercy – Avenant à la coopération de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
867 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/092
Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-093 Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages – Convention avec l'éco-organisme ECODDS
$1057 Ko - 2019-093 Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages – Convention avec l\'éco-organisme ECODDS (ouvre la visionneuse)$
1057 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/093
Sujet : traitement des déchets
Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-094 Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagés – Modification du contrat de collaboration avec COREPILE pour l'intégration de la déchèterie de Val-de-Mercy
$728 Ko - 2019-094 Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagés – Modification du contrat de collaboration avec COREPILE pour l\'intégration de la déchèterie de Val-de-Mercy (ouvre la visionneuse)$
728 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/094
Sujet : traitement des déchets
Organisme : COREPILE (Paris ; 1999-....)
Lieu : Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > 11 pages

Voir par page :10 20 50 100